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A propos du nouveau logo de la Région

  • Le nouveau logo de la Région, dévoilé le 27 septembre 2016, sera disponible vendredi 30 septembre sur cette page, pour les partenaires de la Région.
  • Nous vous invitons à ne pas contacter la Région en attendant la mise à disposition des différents formats sur cette page.

Conditions d'utilisation

La Région autorise l'utilisation de son logo exclusivement à ses partenaires (collectivités, associations...), qui bénéficient d'un financement de la Région.

L'utilisation n'est pas permise pour un usage personnel ou commercial.

Quel que soit le cas d'espèce, la Région Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer une utilisation conforme à l'éthique, la morale et aux intérêts de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Elle se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à tout moment et sans préavis.

Le logo de la Région a fait l'objet d'un dépôt à l'INPI sous le numéro 05/3367261.
En cas de non respect, elle se réserve la possibilité d'engager une action en contrefaçon conformément aux articles L 716-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.